salut, j'aurais besoin de votre aide ou conseil concernant une demande de carte grise collection pour un petit RD 80 MX que je retape et qui évidemment n'as pas sa carte grise .
J'aurais aimé savoir sur le certificat de cession (cerfa 15776) que la FFVE demande à la case " non" "pas de certificat d'immatriculation " il faut donner une raison ? Est ce obligatoire ?
Qu'elle raison donner ? sortie de grange? trouvée dans le fond du garage ? ou autres ? ou bien aucune raison ?
Et aussi si il faut fournir une une attestation de vente , manuscrite fournie par l'ancien propriétaire , en plus du cerfa 15776 correspondant aux explications du inscrite sur le cerfa . pour le reste je crois avoir tout compris .
N
ovice dans se genre de demande et à lire les mésaventures de certain membres du forum qui par exemple , avait marquer pour pièces et on lui a répondus que seul les pro pouvais acheter un véhicule pour pièces et par conséquent il n'as pas pus faire de carte grise collection .
Merci à vous .
Site Admin
j'ai fais une carte grise par FFVE , y a un petit moment , si je retrouve le dossier je corrigerais éventuellement !
ne pas dire que tu as l'immatriculation , donc pas de photo de la moto avec sa plaque
pour ta question j'ai répondu " non et c'est tout
je me suis fait ( je crois ) une déclaration sur l'honneur de vente ou d'achat
j'ai joint tout ce que j'avais pu trouver comme info sur les caractéristiques de la machine ( c'était une 125 Française diamant )
il faut que tu fasses la demande moto finie je crois , avec une photo d'elle accompagnée d'un journal du jour ou récent
je vais voir si je retrouve un truc
ne pas dire que tu as l'immatriculation , donc pas de photo de la moto avec sa plaque
pour ta question j'ai répondu " non et c'est tout
je me suis fait ( je crois ) une déclaration sur l'honneur de vente ou d'achat
j'ai joint tout ce que j'avais pu trouver comme info sur les caractéristiques de la machine ( c'était une 125 Française diamant )
il faut que tu fasses la demande moto finie je crois , avec une photo d'elle accompagnée d'un journal du jour ou récent
je vais voir si je retrouve un truc
En fonction de la rotation de la queue de la vache si les poissons volaient il n'y aurait plus d'oiseaux
Adhérent
A la FFVE, tu fais une demande d'attestation FFVE en vu de faire une demande de CG a l'ANTS.
Cette CG ne sera pas forcement CG collection.
Si tu l'as acheté sans carte grise et que tu as le cerfa 15776 de vente, tu en dis le moins possible sur l'historique des propriétaires précédents et de comment tu l'as obtenu.
Tu réponds uniquement aux questions obligatoires.
Donc t'es pas obligé de dire que tu l'as trouvé dans une grange ou autre. Si tu as un vendeur identifié avec le cerfa de vente ca doit suffire. Ils sauront te demander autre chose si besoin.
La FFVE va te demander une attestation d'assurance en cour de validité avec tous les renseignements de la bécane (et oui ils ne prennent aucun risque). Je sais c'est débile, car va trouver un assureur qui assure une bécane sans carte grise. Un devis ne suffit pas. Ils sont en cheville avec un courtier, tu trouveras le nom sur le site de la FFVE.
Photo sans immatriculation précédente, sinon ils vont te répondre de te démerder avec L'ANTS et la c'est pas gagné.
Avec ca tu vas obtenir une attestation FFVE. Mais la c'est pas gagné, tu vas devoir affronter L'ANTS. Ils peuvent te redemander les mêmes infos que la FFVE et/ou d'autres (photo, CT de moins 6 mois ...).
L'ANTS peut aussi te refuser l'immatriculation, si il trouve un historique dans leur base de données. Si la bécane est suffisamment vieille, il y a peut de risque.
Bon courage.
Si besoin tu peux me contacter par MP je te donnerais mon téléphone pour discuter de tes interrogations.
Comme tu l'as trouvé sur le forum, j'ai expérimenté les procédures de la FFVE et de L'ANTS.
Cette CG ne sera pas forcement CG collection.
Si tu l'as acheté sans carte grise et que tu as le cerfa 15776 de vente, tu en dis le moins possible sur l'historique des propriétaires précédents et de comment tu l'as obtenu.
Tu réponds uniquement aux questions obligatoires.
Donc t'es pas obligé de dire que tu l'as trouvé dans une grange ou autre. Si tu as un vendeur identifié avec le cerfa de vente ca doit suffire. Ils sauront te demander autre chose si besoin.
La FFVE va te demander une attestation d'assurance en cour de validité avec tous les renseignements de la bécane (et oui ils ne prennent aucun risque). Je sais c'est débile, car va trouver un assureur qui assure une bécane sans carte grise. Un devis ne suffit pas. Ils sont en cheville avec un courtier, tu trouveras le nom sur le site de la FFVE.
Photo sans immatriculation précédente, sinon ils vont te répondre de te démerder avec L'ANTS et la c'est pas gagné.
Avec ca tu vas obtenir une attestation FFVE. Mais la c'est pas gagné, tu vas devoir affronter L'ANTS. Ils peuvent te redemander les mêmes infos que la FFVE et/ou d'autres (photo, CT de moins 6 mois ...).
L'ANTS peut aussi te refuser l'immatriculation, si il trouve un historique dans leur base de données. Si la bécane est suffisamment vieille, il y a peut de risque.
Bon courage.
Si besoin tu peux me contacter par MP je te donnerais mon téléphone pour discuter de tes interrogations.
Comme tu l'as trouvé sur le forum, j'ai expérimenté les procédures de la FFVE et de L'ANTS.
Site Admin
je répète , mon expérience , ce n'est pas une supposition , en plus du certificat de vente il te faut un justificatif de propriété , ce que j'appelle déclaration sur l'honneur
ensuite pour l'assurance je ne sais pas , il ne m'ont rien demandé , je sais qu'ils le demandent pour un 50
Faut aussi se rapprocher des centres de contrôle qui sont habilité maintenant à identifier une bécane par le relevé de n° de cadre , c'est du moins ce que m'a affirmé mon centre
ensuite pour l'assurance je ne sais pas , il ne m'ont rien demandé , je sais qu'ils le demandent pour un 50
Faut aussi se rapprocher des centres de contrôle qui sont habilité maintenant à identifier une bécane par le relevé de n° de cadre , c'est du moins ce que m'a affirmé mon centre
En fonction de la rotation de la queue de la vache si les poissons volaient il n'y aurait plus d'oiseaux
Adhérent
Il faut faire une déclaration sur l'honneur, comme quoi c'est ta moto que tu as eu quand t'étais jeune, ou que ton père avait. Bref un véhicule de famille. C'est le + simple...
Adhérent
L'attestation sur l'honneur comme quoi elle sort de ta grange et que en vérité tu l'as acheté c'est pas une bonne idée.
Si le précèdent proprio a essayé de faire une demande FFVE et qu'il s'est fait rejeté pour la je ne sais qu'elle raison, il vont faire le rapprochement.
Il faudrait pas les prendre pour des cons.
L'attestation sur l'honneur comme quoi elle sort de ta grange ou que c'est une moto de famille n'est valable que si tu es certain que aucune procédure n'a été tenté précédemment (ANTS et/ou FFVE).
Si Sergio a un cerfa 15776 (ce que j'ai l'impression), la FFVE lui demandera certainement une attestation sur l'honneur de son vendeur comme quoi il était l'ancien proprio.
Tout ce que j'écris est du concret et vécu récemment.
Si le précèdent proprio a essayé de faire une demande FFVE et qu'il s'est fait rejeté pour la je ne sais qu'elle raison, il vont faire le rapprochement.
Il faudrait pas les prendre pour des cons.
L'attestation sur l'honneur comme quoi elle sort de ta grange ou que c'est une moto de famille n'est valable que si tu es certain que aucune procédure n'a été tenté précédemment (ANTS et/ou FFVE).
Si Sergio a un cerfa 15776 (ce que j'ai l'impression), la FFVE lui demandera certainement une attestation sur l'honneur de son vendeur comme quoi il était l'ancien proprio.
Tout ce que j'écris est du concret et vécu récemment.
Site Admin
en attendant c'est ce qu'ils demandent , c'est ce que je leur ai fourni et j'ai la carte grise
tu as fait comment toi? pour quelle moto ,
tu as fait comment toi? pour quelle moto ,
En fonction de la rotation de la queue de la vache si les poissons volaient il n'y aurait plus d'oiseaux
Salut et merci à vous ! je vais suivre vos conseils et jouer la prudence en envoyant , une fois la moto finis , le cerfa remplis, sans rentrer dans le détail du pourquoi du comment :-) remplis par l'ancien proprio avec qui je suis rester en contact :-) et une attestation de vente sur l'honneur qu'il me fourniras sans soucis , pour les autres documents, photos avec journal ect.. je vais suivre leurs explications .
Là ou ça vas être chaud c'est si il me demande un certificat d'assurance , ça risque d'être tendus sans carte grise .
Pour l'attestation sur l'honneur je peux pas leurs dire que c'était la moto de ma jeunesse , ils sont capable , je pense de me demander de leur fournir la carte grise à mon nom !?
Affaire à suive , je vous tiendrais au courant de la suite .
Encore Merci à vous et bonnes fêtes à vous tous !
Là ou ça vas être chaud c'est si il me demande un certificat d'assurance , ça risque d'être tendus sans carte grise .
Pour l'attestation sur l'honneur je peux pas leurs dire que c'était la moto de ma jeunesse , ils sont capable , je pense de me demander de leur fournir la carte grise à mon nom !?
Affaire à suive , je vous tiendrais au courant de la suite .
Encore Merci à vous et bonnes fêtes à vous tous !
Site Admin
https://www.ffve.org/IMG/pdf/formulaire_de_demande_d_attestation_motos_et_c…
peut être que tu la déjà télécharger , mais là c'est clair , toi tu es sans doute le cas N°3 tu as la liste des pièces à fournir et je n'ai pas vu de demande d'assurance
peut être que tu la déjà télécharger , mais là c'est clair , toi tu es sans doute le cas N°3 tu as la liste des pièces à fournir et je n'ai pas vu de demande d'assurance
En fonction de la rotation de la queue de la vache si les poissons volaient il n'y aurait plus d'oiseaux
Adhérent
Comme j'étais grillé a la FFVE, j'ai revendu la bécane a mon beau père.
Avec cerfa et attestation de ma part.
Pour l'attestation d'assurance je me sis adressé a leur complice, heu pardon, leur partenaire (icc Carène) dont tu trouves le nom sur le site de la FFVE.
Ce courtier prend son contrat chez Allianz. Mais chez le Allianz a coté de chez moi (que je connais bien) n'a pas voulu me l'assurer sans CG.
Avec cerfa et attestation de ma part.
Pour l'attestation d'assurance je me sis adressé a leur complice, heu pardon, leur partenaire (icc Carène) dont tu trouves le nom sur le site de la FFVE.
Ce courtier prend son contrat chez Allianz. Mais chez le Allianz a coté de chez moi (que je connais bien) n'a pas voulu me l'assurer sans CG.